Ce vendredi, présidée par Carole Deruy.
Pourquoi dissolution du COS ?
COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES
Le Comité des Œuvres Sociales (association loi 1901) fonctionne depuis 1991 avec le versement d’une subvention par le Département et le montant de l’adhésion versée par les agents adhérents (pour 2016, 11€ pour une adhésion individuelle et 15€ pour une adhésion familiale avec enfants jusque 20 ans).
Jusqu’au 31 août 2009, le COS a organisé, pour ses adhérents et leur famille, des sorties à la journée, quelques voyages d’une semaine ou de quelques jours en France, l’arbre de Noël, la billetterie (cinémas, patinoires, ……) et les chèques déjeuners.
Le 1er septembre 2009, le Département a fait le choix d’adhérer au Comité National d’Action Sociale sans passer par le COS (possibilité proposée par le CNAS mais non retenue par le Département), et a repris la gestion des chèques déjeuners (gestion assurée par la DRH).
La volonté était de faire bénéficier au plus grand nombre d’agents, d’une action sociale la plus large possible.
De ce fait, il avait été acté par l’exécutif départemental que le Département ne verserait plus de subvention au COS, qui maintiendrait ses actions jusqu’à extinction du fond de trésorerie (622 783,49 € constatés au 31/12/2009 par le Commissaire aux Comptes) dont il disposait alors avec la gestion des chèques déjeuners.
L’adhésion au CNAS est entièrement financée par le Département (600 000 €), sans aucune participation financière des salariés et tous les agents bénéficient systématiquement de cette adhésion.
Les agents bénéficient, via le CNAS, d’une participation pour la rentrée scolaire, d’un chèque pour les enfants à Noël, de prêts à taux réduits, de réductions sur la billetterie nationale pour tout type d’événements et de sites touristiques, diverses autres prestations (participation financière sur les CESU, coupon sport, remises magasins, …)
A noter qu’une autre association, l’Amicale des Employés de l’Hôtel du Département et de la Préfecture de l’Aisne (AEHDPA) existe sur le Département, et à laquelle les agents du Département peuvent adhérer (15€ l’adhésion individuelle et 20€ l’adhésion familiale). L’AEHDPA propose des sorties à la journée, des voyages à l’étranger, de la billetterie, des ventes avec remises (parfums, produits divers), …
L’action sociale en faveur des agents du Département mise en œuvre par le Département pour tous ses agents :
– Les chèques déjeuners (1.100.000 € pour la part employeur qui est de 60% de la valeur des chèques déjeuners),
– L’adhésion au CNAS (600 000 €),
– L’aide financière aux parents d’enfants handicapés (volonté du Département de continuer à la verser, le CNAS ne proposant pas cette aide : 30 000 €).
L’arbre de Noël, qui ne peut être organisé ni par l’AEHDPA ni par le CNAS, pourrait être organisé par la DRH et pour tous les enfants des agents salariés du Département.
Quelques chiffres sur le COS :
Nombre d’adhésions en 2014 : 1 346, en 2015 : 1 202 et en 2016 : 875
Activités proposés en 2016 : 2 sorties à la journée et l’Arbre de Noël
Isabelle
Isabelle Ittelet
